Conditions générales de vente

Article 1. Objet et champ

Les présentes CGV s'appliquent aux ventes conclues sur brossange.com entre Flavien Montagnier EI, entrepreneur individuel, marque Brossange (« Brossange »), SIRET 923 225 452 00013, 16 Grande Rue, 91290 Arpajon, France, contact@brossange.com, et toute personne physique agissant à des fins non professionnelles (« vous »). Elles prévalent sur tout autre document. La version applicable est celle en ligne au jour de la commande.

Article 2. Produits

Les caractéristiques essentielles (matières, dimensions, coloris, avertissements de sécurité) figurent sur chaque fiche. Les photos sont aussi fidèles que possible ; de légères variations de teinte peuvent exister. Les produits ne conviennent pas aux enfants de moins de 3 ans (petites pièces).

Article 3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises le cas échéant ( À compléter : {TVA_MENTION} ), hors frais de livraison, indiqués avant la validation de la commande. Les prix par palier (2, 3 ou 4 brosses) s'appliquent automatiquement au panier. Le chouchou offert dès 2 brosses est un cadeau sans valeur marchande, non échangeable, dans la limite des stocks disponibles.

Article 4. Commande

La commande est conclue après la validation du panier, l'acceptation des CGV et le paiement. Un e-mail de confirmation récapitule la commande. Brossange peut annuler une commande en cas de fraude avérée ou d'erreur manifeste de prix ; vous êtes alors remboursé intégralement.

Article 5. Paiement

Le paiement est exigible à la commande, par carte bancaire, Apple Pay, Google Pay ou PayPal selon les moyens proposés au checkout. Les paiements sont traités par Shopify Payments et PayPal ; Brossange n'a jamais accès à vos données bancaires.

Article 6. Livraison

Livraison en France métropolitaine. Délai indicatif : 8 à 12 jours ouvrés après la commande, précisé au checkout et dans l'e-mail d'expédition. Frais : À compléter : {TARIF_LIVRAISON}  ; livraison offerte dès 39 € d'achat après réductions. Votre commande peut arriver en plusieurs colis. Si la livraison n'intervient pas à la date ou dans le délai indiqué, vous pouvez nous enjoindre de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable, puis résoudre le contrat et être remboursé (articles L216-1 et suivants du code de la consommation).

Article 7. Droit de rétractation

Vous disposez de 14 jours à compter de la réception du produit pour vous rétracter, sans justification, en nous adressant le formulaire de l'article 8 ou toute déclaration dénuée d'ambiguïté à contact@brossange.com. Vous renvoyez ensuite le produit à À compléter : {ADRESSE_RETOUR} au plus tard 14 jours après votre notification. Les frais de retour sont À compléter : {FRAIS_RETOUR} . Nous vous remboursons la totalité des sommes versées, frais de livraison initiaux inclus (sur la base du mode de livraison standard), au plus tard 14 jours après votre notification ; nous pouvons différer le remboursement jusqu'à la réception du produit ou d'une preuve d'expédition. Le remboursement utilise le moyen de paiement de la commande. Votre responsabilité peut être engagée en cas de dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour en établir la nature et le fonctionnement.

Article 8. Formulaire de rétractation

Le modèle de formulaire figure en fin de page.

Article 9. Garanties légales

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 à 1649 du code civil).

À compléter : {ENCADRE_GARANTIE}

Article 10. Service client

Pour toute question ou réclamation : contact@brossange.com, du lundi au vendredi. Un produit arrivé abîmé ou défectueux est remplacé ou remboursé ; une photo nous aide à traiter la demande plus vite.

Article 11. Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.

Article 12. Médiation et litiges

Après une réclamation écrite, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation : À compléter : {MEDIATEUR_NOM} , À compléter : {MEDIATEUR_ADRESSE} , À compléter : {MEDIATEUR_SITE} . Les CGV sont soumises au droit français. À défaut d'accord, les tribunaux compétents sont ceux désignés par la loi.

Article 13. Cession de l'activité

L'activité Brossange pourra être transférée à une société dédiée. Vous en serez informé ; vos commandes en cours, garanties et droits restent acquis.

Formulaire de rétractation

À l'attention de Flavien Montagnier EI (Brossange), 16 Grande Rue, 91290 Arpajon, contact@brossange.com :

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

• Commandé le : ............ / reçu le : ............
• Numéro de commande : ............
• Nom du consommateur : ............
• Adresse du consommateur : ............
• Signature du consommateur (uniquement en cas d'envoi papier) : ............
• Date : ............